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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE
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HORIZON DONATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORIZON DONATION
HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE), Société anonyme

Numéro de dépôt :
3160872
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022
HORIZON DONATION de HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE

Présentation de la marque HORIZON DONATION

Déposée le 22 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZON DONATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE domicilié(e) 15, rue Vernet - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 075 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HORIZON DONATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORIZON DONATION est expirée depuis le 22 avril 2022.

HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIGNES D'HORIZON TRIO , HORIZON EDUCATION , HORIZON PROJET , AVANTAGE INNOVATION , ERISA


HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE), Société anonyme - 15, rue Vernet - 75008 - PARIS - France - SIREN 338075062


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493498 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.